Pourquoi un Copyright ?

Afin de protéger nos créations, quelque soit leur nature : graphisme, mise en page, et contenu.
Mais il s'agit aussi de vous protéger. Vous qui désirez mettre à disposition vos créations sur notre site.


Tout d'abord, il faut comprendre ce qu'est le copyright et ce que sont les droits d'auteurs...

 

Définitions :

Ils ne sont pas définis de la même façon d'un pays à un autre. Sachez qu'en France, ils sont définis de la manière suivante :

 

La propriété intellectuelle (concept français) :

L'oeuvre appartient à son créateur, son nom doit être cité, l'oeuvre ne peut être dénaturée, morcelée, sortie de son contexte, sans son accord. Le créateur jouit du droit de diffuser son oeuvre comme bon lui semble, à moins qu'il ne décide de céder ses droits de diffusion à un tiers (contrat).
Toutefois l'auteur conserve toujours un droit de regard, le droit de refuser une utilisation de son travail qui n'aurait pas été définie dans un contrat.

 

Le copyright :

Les droits de diffusion, que les anglo-saxons appellent le "Copyright" : il est défini par un contrat entre le créateur et le diffuseur (ce contrat peut être oral, inutile de préciser que les paroles s'envolent alors que les écrits restent). Ce contrat défini le champ de diffusion de l'oeuvre que s'autorisent les deux parties.

En réalité, l'absence de sigle "copyright" ne signifie pas que les droits n'existent pas. Le sigle sert généralement à titre préventif, et à identifier l'ayant droits.

 

Et Internet, dans l'histoire ?

S'il n'existe aucune réglementation particulière à Internet, c'est parce que les lois en vigueur pour tous les autres supports s'y appliquent de la même façon. Internet n'est donc pas un espace de non-droit, contrairement à ce que beaucoup pensent, ou font semblant de croire parce que ça les arrange et rend les excuses plus aisées.

Aquanaute.com se situant sur le sol français, en cas de litige, le contrevenant aurait à répondre de ses actes devant la justice française quelque soit son pays d'origine.

Lorsque vous nous envoyez une de vos création à publier gracieusement, vous en conservez tous les droits, et si au hasard de nos déambulations sur Internet nous remarquons que votre travail est utilisé sur un autre site, nous vous en informons.